Le site www.festivaldufilm-frapna.org est édité et géré par la FRAPNA Isère,
Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique
FRAPNA Isère
Maison de la Nature et de l'Environnement de l'Isère
5, place Bir-Hakeim
38000 GRENOBLE
Directeur de la publication: FRAPNA Isère
Webmestre: Camille TRAMARD - Bénévole FRAPNA Isère
Hébergement du site www.festivaldufilm-frapna.org:
OVH SAS, 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
Téléphone : 0899 701 761
Fax : + 33 (0) 3 20 20 09 58
Site Internet : www.ovh.com
Mise en garde et responsabilité
Tout visiteur du site www.festivaldufilm-frapna.org est réputé accepter les règles régissant le fonctionnement du Site.
Ces dispositions ne le déchargent pas des obligations qu’il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers les partenaires, sont clairement identifiés et font l’objet d’une information et/ou d’une autorisation préalable des sites pointés.
la FRAPNA Isère s’engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des entreprises ou personnes à qui appartiennent ces sites. Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la FRAPNA Isère.
Les opinions exprimées par les visiteurs sur des sites auxquels renvoie le site n’engagent que leurs auteurs.
En outre, la FRAPNA Isère ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations auxquelles il donne accès.
Droit de propriété intellectuelle
Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de la FRAPNA Isère, de ses membres ou des auteurs référencés (réalisateurs, maison de production, photographes, etc).
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site par la FRAPNA Isère, à l’exception de l’iconographie, des photos, vidéos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable du webmestre, à condition d’en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires.
La FRAPNA Isère se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, la FRAPNA Isère informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.
Import de bannières et logos
Les bannières et logos propres à la FRAPNA Isère, à ses membres ou conçus pour des opérations avec d'autres partenaires, même mis en ligne à leur initiative, ne peuvent être importés par des tiers sur un site Internet ni sur tout autre type de support, sans leur autorisation expresse.
Cette autorisation peut intervenir dans le cadre d’un partenariat avec d’autres entités, nommément désignées, et dans les conditions déterminées par la FRAPNA Isère.
Dans tous les cas, la FRAPNA Isère, ses membres ainsi que auteurs référencés (réalisateurs, maison de production, photographes, etc) conservent l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à ces éléments et se réservent la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver leur décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, ils informeront la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.
Liens hypertexte
la FRAPNA Isère autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse www.festivaldufilm-frapna.org après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur.
La FRAPNA Isère se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
Interdiction de mirroring
Aucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n’est autorisée sans autorisation expresse préalable.
Déclaration
En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Droit d’accès et de rectification
Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant au webmestre.
Attribution juridique
Les litiges éventuels seront de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'Appel de Grenoble.








